Evaluation des dispositifs régionaux de lutte contre les discriminations et en particulier les discriminations à l’embauche

La commission de l’emploi est le théâtre de nombreux débats sur le dispositif de lutte contre les discriminations qu’il me semble utile d’aborder en commission de l’égalité des chances pour ses dimensions transversales.Le marché du travail – bruxellois notamment – a toujours été un lieu de prédilection pour les discriminations en tout genre,qu’elles soient fondées sur la race, la classe, l’orientation sexuelle ou d’autres motifs.Plusieurs études démontrent qu’à Bruxelles, les inégalités d’accès à l’emploi sur la base de l’origine mais aussi de l’âge sont massives et structurelles. Un demandeur d’emploi aura nettement plus de chance de trouver un travail de qualité et de le garder s’il est un homme, blanc, cisgenre, âgé de 25 à 45 ans, valide,en bonne santé et issu de milieux sociaux dit dominants, et cette tendance s’aggrave.L’étude « Profil et trajectoire des chercheuses et chercheurs d’emploi en Région de Bruxelles-Capitale. Monitoring selon l’origine nationale », réalisée par view.brussels et publiée en juin 2019, est la première analyse statistique de l’emploi bruxellois qui inclut la variable d’origine des travailleurs et des chercheurs d’emploi. Son auteure conclut, par exemple,qu’à formation et compétences égales, la surreprésentation oula sous-représentation systémique de certaines catégories de travailleurs et travailleuses augmente le risque de chômage. Elle ajoute que la répartition inégale des statuts et des régimes de travail qu’ils connaissent constituent des signaux indéniables de discriminations directes ou indirectes sur le marché de l’emploi.En 2019, Unia signalait avoir ouvert 657 dossiers sur des faits de discrimination au travail et à l’emploi, soit une augmentation de29 % par rapport à 2018. Avec la crise sanitaire, il faut s’attendre à ce que cette augmentation s’accentue dans les mois et années à venir.

Nous savons également que le marché de l’emploi bruxellois souffre et se contracte. Alors que le nombre de demandeurs d’emploi augmente, les offres ont tendance à diminuer. Ce contexte risque de conduire à une augmentation des faits de discrimination à l’embauche, comme l’a souligné l’Institut bruxellois de statistique et d’analyse (IBSA) dans son dernier baromètre conjoncturel.Mon groupe estime donc qu’il est urgent de renforcer les mécanismes transversaux de lutte contre les discriminations, une démarche déjà adoptée par le gouvernement.En 2017, la Région Bruxelloise s’est dotée d’un outil spécifique à la lutte contre les discriminations à l’embauche, comprenant l’ordonnance visant à lutter contre les discriminations en matière d’emploi en Région de Bruxelles-Capitale, dite « testing ». Cette ordonnance avait été présentée comme un outil innovant et pionnier en Europe dans la lutte contre les discriminations à l’embauche. Elle ouvre la possibilité à la direction de l’inspection régionale de l’emploi de mener des tests de discrimination dans le cadre de ses investigations afin de mieux détecter et objectiver les faits de discrimination.Néanmoins, la mise en œuvre de cette ordonnance n’est que trop partielle et peu fonctionnelle. Les chiffres des premiers rapports de la direction de l’inspection régionale de l’emploi ont montré que seuls dix-neuf dossiers ont été ouverts en 2019, et dans seulement deux cas, l’inspecteur régional de l’emploi a procédé à un test de discrimination.Sur la base de ces constats, et alors que plusieurs organisations comme Unia et l’Institut pour l’égalité des femmes et des hommes (IEFH) suggèrent déjà un certain nombre de pistes d’amélioration, il semble nécessaire de réformer le dispositif pour le rendre plus proactif.
La déclaration de politique régionale (DPR) prévoit que les différents dispositifs bruxellois de lutte contre les discriminations seront évalués et, le cas échéant, améliorés. Il est spécifiquement mentionné que l’ordonnance dite « testing »sera évaluée pour être améliorée.

L’installation de dispositifs dits « anti-sdf » en région bruxelloise

J’ai interrogé Monsieur Pascal Smet, Secrétaire d’Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l’Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur et de la Lutte contre l’Incendie et l’Aide médicale urgente sur l’installation de dispositifs dits « anti-sdf » à Bruxelles.

Voici ma question :

« Des bancs publics équipés d’arceaux métalliques, des bancs avec des assises individuelles, des picots sur les appuis de fenêtre ou encore des places où il n’y a plus aucun banc public », sont des exemples de mobiliers urbains, volontairement et implicitement conçus pour exclure certains usages, usagers et usagères : les personnes sans-abris, qui sont présentes dans l’espace public – faute d’avoir un logement à disposition.
C’est un collectif qui a attiré mon attention sur ce nouveau phénomène, nommé « design for everyone » et initié par « articule ASBL », dont l’objectif est de questionner le caractère anti-social et non démocratique de l’aménagement urbain via différentes actions et interventions entre art et activisme. Le collectif a développé dans ce cadre, une carte « L’autre carte – Brussel’s Prout Map » répertoriant ces aménagements anti-sociaux. Cette carte a été envoyée l’année dernière à bon nombre de mandataires politiques. L’indifférence et la banalisation que suscite ce nouveau mobilier urbain est interpellante!Je dois dire que ces dispositifs sont anti-démocratiques et ne renforcent pas la cohésion sociale. On ne peut pas chasser et masquer la présence de personnes sans logement dans notre espace public par des dispositifs anti-sociaux. J’estime que notre Région peut mieux faire en matière de respect de la dignité humaine! A commencer par démocratiser l’espace public. Les mobiliers urbains doivent être inclusifs et accessibles à tou.te.s! Y compris aux personnes qui ont n’ont plus ou pas de toit!Le gouvernement bruxellois a dégagé des moyens supplémentaires pour lutter structurellement contre le sans-abrisme et je m’en réjouis! Cette hausse budgétaire servira notamment à augmenter les capacités d’accueil dans les centres d’hébergement et dans les solutions de sortie de rue par le mécanisme du housing first entre autres.

Il importe dès lors de renforcer les politiques sociales et d’intégrer une approche inclusive dans les politiques d’urbanisme.

J’en viens donc à mes questions:

Avez-vous pris connaissance des dispositifs dits « anti-sdf » en vigueur dans notre Région?
Qu’en dites-vous?

Quels leviers allez-vous activer pour renforcer les politiques d’urbanisme intégrant une approche inclusive et systémique?

Êtes-vous en contact avec les communes qui déploient de tels dispositifs dits « anti-sdf »? Le cas échéant, comment allez-vous encadrer de manière contraignante ces dispositifs sur l’ensemble du territoire bruxellois?

Sources :
https://www.rtbf.be/info/societe/detail_bruxelles-le-collectif-design-for-everyone-adapte-le- mobilier-urbain-anti-sdf?id=10072237
https://www.ieb.be/Brussel-s-Prout-Map

La réponse du ministre est disponible ci-après : http://www.parlement.brussels/weblex-quest-det/?moncode=151313&base=1&taal=fr

Bx1 en a fait un article de presse disponible ici : https://bx1.be/categories/news/bruxelles-ville-les-plexiglas-anti-sdf-de-la-porte-danderlecht-declares-illegaux/#.YKy2ROKE1L0.whatsapp

Politiques d’inclusion et de diversité en Région bruxelloise

Les derniers chiffres de Statbel révèlent une évolution croissante de la diversité au sein de la population belge entre 2010 et 2020. Une série d’articles de presse ont relayé cette information il y a deux semaines.Près de 20 % de la population belge est d’origine étrangère et les Marocains sont désormais plus nombreux que les Italiens, qui occupaient précédemment la première place. Au niveau régional,Bruxelles affiche la plus forte proportion de nationalités d’origine hors Union européenne avec 60,7 %, contre 56,9 % en Flandre et 37,4 % en Wallonie.Ces observations corroborent les analyses réalisées en 2015par l’Organisation internationale pour les migrations (OIM),lesquelles indiquaient que Bruxelles était la deuxième ville laplus cosmopolite au monde (après Dubaï).À l’échelle régionale, la population d’origine étrangère est répartie différemment entre les quartiers du nord et du sud de Bruxelles : les personnes d’origine extra-européenne sont installées dans les communes de Molenbeek, d’Anderlecht, de la Ville de Bruxelles, de Saint-Josse-ten-Noode et de Schaerbeek, tandis que les ressortissants européens résident dans les communes de Saint-Gilles, d’Ixelles et d’Etterbeek.Force est de constater que ces communes ne sont pas touchées de la même manière par les inégalités sociales et territoriales. Nous savons, par exemple, que certains quartiers connaissent un taux de chômage des jeunes d’environ 40 % et que les populations les plus précarisées peinent à accéder ou à faire valoir leurs droits sociaux. Là aussi, nous devons garantir l’égalité des chances à tout un chacun, indépendamment de son origine, ses convictions,son sexe, son origine ethnique, son handicap, son orientation sexuelle, etc.Par ailleurs, il convient de rappeler que cette diversité ethnoculturelle est une véritable richesse pour notre cohésion sociale – n’en déplaise à certains – et notre rapport à l’altérité. Il importe en effet d’œuvrer structurellement à la cohabitation pacifique de ces populations qui composent désormais notre société, et cela passe notamment par des formations socioculturelles dans nos écoles et dans nos entreprises,publiques et privées. Il en va également de nos ambitions politiques
Si cette diversité est un fait indéniable, elle questionne néanmoins l’efficacité de nos politiques d’inclusion et de lutte contre les discriminations en vigueur dans notre pays, et plus particulièrement dans notre Région
vez-vous pris connaissance des chiffres de Statbel relatifs à la diversité, ainsi que du mode de recensement de ces données ?Le procédé utilisé, à partir du registre national, relance le débat sur les statistiques ethniques comme outils d’objectivation des discriminations. Bien que ces dernières soient interdites en Belgique, d’aucuns – dont Unia – en appellent à les organiser moyennant des balises légales. Le débat sur les statistiques ethniques va-t-il intégrer vos réflexions et vos actions dans le cadre de vos politiques publiques en matière d’égalité des chances et de lutte contre les discriminations ? Dans sa déclaration de politique générale, le gouvernement de la Région consacre un chapitre important à l’égalité des chances et à la lutte contre les discriminations.

-> Réponses et questions disponibles ici : http://weblex.irisnet.be/data/crb/biq/2020-21/00077/images.pdf

Insertion sociale des jeunes en errance

En Belgique francophone, on estime que plusieurs milliers de jeunes sont sans-abri ou à risque de le devenir. » C’est le constat que nous pouvons lire sur le site du Forum – Bruxelles contre les inégalités1, dans le cadre de la campagne «#incasables ».

Un nombre interpellant ! « Ils ont entre 16 et 25 ans. Tous ont un point commun : la vie ne leur a pas fait de cadeau. » D’aucuns les surnomment même « les incasables » tant la société ne parvient pas/plus à les « caser ».

Les causes de l’errance relèvent de plusieurs facteurs : contexte familial complexe, événements traumatiques graves dans l’enfance, difficultés scolaires, pathologies diverses, rejet institutionnel… etc.

Ces jeunes se retrouvent progressivement, par leur parcours de vie, en dehors d’un système dans lequel ils ne s’identifient plus et qui, de surcroît, ne les reconnaît plus. Dès lors, ils errent, faute d’avoir un lieu de vie stable et se retrouvent en marge de la société. Faute de repères, cette dangereuse situation s’apparente alors à un terrain glissant vers la vie en rue avec tous les risques que cela implique (recours au vol et/ou à la prostitution, consommation de stupéfiants, etc.).

Fort heureusement le secteur associatif s’est emparé du sujet et constitue, une fois de plus, un allié important pour le monde politique. Comme en témoigne la campagne du hashtag #incasables, du Forum – Bruxelles contre les inégalités, que j’évoquais à l’instant, et qui permet de sensibiliser à la réalité des jeunes en errance.

Des jeunes étaient d’ailleurs venus présenter cette thématique il y a quelques semaines, dans le cadre des jeudis de l’hémicycle organisés par l’assemblée de la COCOF. Ils avaient partagé des témoignages poignants à cette occasion et interpellé les mandataires politiques dans la foulée.

Pour pallier cette problématique, les acteurs de terrain dégagent plusieurs pistes de solutions, comme la coopération efficace entre institutions, levier indispensable pour conserver la mémoire des parcours et personnaliser davantage les réponses proposées à ces jeunes, ou encore la réduction des exclusions croissantes et la complexité d’accès aux allocations sociales et de santé.

Plus largement, le secteur pointe du doigt une augmentation des différentes mesures portant atteinte aux droits fondamentaux des individus : restrictions pour bénéficier des allocations d’insertion des jeunes ou des allocations de garantie de revenus des travailleurs à temps partiel, statut de cohabitant, etc.

-> La réponse à mes questions est disponible ici : http://www.parlement.brussels/weblex-quest-det/?moncode=104013&base=2&taal=fr

Modification de la loi organique des CPAS du 8 juillet 1976 en vue de permettre la tenue à distance de réunions du bureau permanent, du conseil de l’action sociale et des comités spéciaux

Monsieur le Président, chers collègues,

Outre un lourd tribut en vies humaines et des conséquences sociales et économiques dévastatrices , la pandémie de COVID-19 a également pour effet de profondément bouleverser le fonctionnement de nos administrations locales et régionales, mettant parfois en péril la continuité des services publics.

La période de confinement et la généralisation du télétravail ont fortement dévelopé l’usage d’outils et systèmes informatiques permettant la tenue de réunions à distance, au moyen de plateformes de visioconférence et de partage de documents. Tant les administrations communales que celles des CPAS ont dû s’y résoudre, malgré les coûts, les difficultés logistiques et insécurités juridiques que cela posait, tant les enjeux pour leurs usagers étaient grands et tant la nécessité d’assurer la poursuite de leurs missions était impérieuse.

Ces pratiques, initialement non prévues par la loi organique des CPAS, furent rendues possibles par les arrêtés de pouvoirs spéciaux, que ce parlement a accordés au gouvernement régional en mars dernier. Les pouvoirs spéciaux ont pris fin, mais pas la pandémie. Nous allons devoir apprendre à vivre avec ce coronavirus pour un certain temps, hélas, et il nous faudra adapter nos manières de travailler en conséquence. Les transformations de ce parlement en sont d’ailleurs un exemple éloquent parmi tant d’autres.

La proposition d’ordonnance que nous soumettons aujourd’hui à l’examen de cette commission, co-signée aussi bien par des parlementaires de la majorité que de l’opposition, vise ainsi à répondre aux besoins urgents de modernisation et d’adaptation des CPAS bruxellois aux circonstances particulières que nous vivons. Elle vise par ailleurs à aligner leurs capacités sur celles dont bénéficient déjà les autorités communales en région bruxelloise, désormais habilitées à tenir des réunions à distances depuis le vote du projet d’ordonnance modifiant la Nouvelle loi communale en juillet dernier.

En leur conférant de manière pérenne cette flexibilité si nécessaire à l’accomplissement de leurs missions, cette proposition d’ordonnance permet donc aux CPAS de ne plus être tributaires d’un éventuel retour au régime des pouvoirs spéciaux, dont les délais de mise en place risqueraient de leur faire perdre un temps précieux.

Je vous remercie d’avance, chers collègues, pour le soutien que vous apporterez à ce texte

Intervention en plénière sur la levée de l’interdiction des signes convictionnels

« Monsieur le Ministre,
Chers collègues,

Sous l’impulsion d’Ecolo et de son ex-présidente Zakia Khattabi, l’accord de majorité conclu en début de législature a jeté les bases d’une belle avancée en matière de libertés individuelles, singulièrement en ce qui concerne les femmes. Elle prévoit en effet la levée de l’interdiction du port de signes convictionnels au sein des établissements de l’enseignement supérieur et de promotion sociale organisés par la (COCOF) Commission communautaire française.

Si je suis diplômée, c’est notamment parce que des écoles supérieures et des universités m’ont ouvert leurs portes, sans restriction et en acceptant pleinement qui je suis.

Si j’ai pu suivre des cours de piano, de chant et de théâtre, c’est parce qu’une académie de musique m’a accueillie sans distinction en acceptant pleinement qui je suis.

Si j’ai pu travailler dans une administration publique, c’est parce que l’employeur m’a jugée sur mes compétences sans a priori en acceptant pleinement qui je suis.

Tout cela n’aurait pu être possible si les autorités publiques en avaient décidé autrement.

Et pourtant, des femmes majeures portant un signe convictionnel se voient restreindre l’accès à l’éducation, à l’emploi ou à la culture en raison de l’expression visible de leurs convictions. Cela est totalement inacceptable ! Je tiens à rappeler qu’il s’agit clairement d’une violation de la Convention européenne des droits de l’homme qui garantit en son article 9 la liberté de manifester ses convictions.

Nous en sommes donc encore là, en 2020, dans une des régions les plus cosmopolites au monde à nous mobiliser pour des droits fondamentaux.

Très récemment, la Cour constitutionnelle a rendu un avis autorisant la Haute Ecole Francisco Ferrer à faire valoir son règlement d’ordre intérieur interdisant tout port de couvre-chef. Alors que certaines personnalités politiques locales notamment s’en réjouissent, d’autres vivent, légitimement, cette décision avec déception, incompréhension et amertume.  Cette situation a généré une large mobilisation autour du slogan #touchepasamesetudes qui se déploie sur les réseaux sociaux. Une manifestation s’annonce à Bruxelles le 5 juillet prochain et une pétition réunissant plus de 13.000 signatures circule actuellement sur internet.

C’est dans ce contexte que cet accord de majorité est une petite révolution en la matière et doit néanmoins être suivi des faits.

Lors de la séance plénière du 4 octobre dernier, vous aviez déclaré dans votre réponse à la question de mon collègue Kalvin Soiresse : «  il y aura bien une application stricte » dudit accord.

Un an plus tard, force est de constater qu’aucune avancée n’a eu lieu en la matière. (…)

Permettez- moi à cet instant de penser aux nombreuses femmes qui réussissent partout à travers le monde et dans tous les domaines comme Malala, prix Nobel de la Paix en 2014 et récemment diplômée de philosophie, de politique et d’économie de l’université d’Oxford. Le long foulard coloré rabattu sur sa chevelure n’aura constitué aucun frein à son émancipation.

Enfin, je voudrais terminer mon intervention par une citation de circonstance empruntée à Voltaire: « je ne suis pas d’accord avec ce que vous dites mais je me battrai jusqu’à ma mort pour que vous ayez le droit de le dire ». Je ne doute pas Monsieur le Ministre que vous vous battrez jusqu’au bout pour défendre la liberté des femmes de disposer de leur corps ».